Déposée le 2 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGEFLORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « SOMNIRONFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGEFLORE domicilié(e) 9-11, rue Castérès,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 861 162 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
La marque SOMNIRONFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEGEFLORE S.A.R.L - 9-11, rue Castérès,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 413861162
CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02
Inscription le 15 avril 2004 - Changement de dénomination n°390868 - Publication au BOPI 2004-04-15
Inscription le 18 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°460800 - Publication au BOPI 2007-09-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Préparations pour blanchir ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; désinfectants biologiques (préparations -) à usage médical, lotions à usage pharmaceutique ; bonbons à usage pharmaceutique, pilules à usage pharmaceutique ; cachets à usage pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical, suppléments alimentaires minéraux ; thé amaigrissant à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; boissons diététiques à usage médical ; infusions médicinales. Substances diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, tous ces produits étant à base de viande, volaille, poisson, extraits de viande, fruits ou légumes. Protéine pour l'alimentation humaine. Substances diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, tous ces produits étant à base de denrées d'origines végétales.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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